Plus value immobilière : est-ce important ?

Plus value immobilière : est-ce important ?

La plus value immobiliere est souvent un détail qui nous échappe lors de la vente d’un bien immobiilier. Et pourtant, la plus value d’un bien immobilier est soumise à l’impot sous certaines conditions. Mais est-il réellement important ? Les détails.

Qu'est-ce que la plus value immobiliere ?

La plus value immobiliere est une notion courante lorsqu’on vend une residence. Bien souvent, lorsqu’une vente a eu lieu et avec un prix largement supérieur à celui de l’achat de la maison, le propriétaire dégage une plus value immobiliere. Elle est soumise à l’imposition sur le revenu. Il faudrait tout de même prendre en compte de l’abattement, du montant d’impot à payer et bien d’autres conditions. S’il s’agit d’une residence principale, aucune fiscalité sur le revenu ne sera pas versée par le propriétaire. Il existe des exonérations en rapport avec la nature d’un bien à vendre mais aussi la qualité de l’acquéreur et du vendeur. Notons tout de même que si le propriétaire cède un bien immobilier, la plus value peut donc correspondre à la différence du prix de revente et celui de l’achat du bien immobilier.

Mais il y a aussi une plus value immobiliere dans la mesure où le prix de vente est supérieur au montant déclaré de l’acquisition du bien reçue par le propriétaire et ce, dans le cadre d’une donation ou alors d’une succession. Il faudrait alors faire un calcul de cette différence entre le prix de vente et celui de l’acquisition initiale du bien. Comme déjà évoqué là-haut, l’impot sur le revenu est obligatoire dans le cadre d’une plus value de l’immobilier mais il est possible de profiter d’une exoneration ainsi que d’un abattement pour une durée de detention et ce, à partir de la 6ème année de detention du bien immobilier. Il est clair que c’est une démarche assez complexe et qui exige une bonne compréhension de certains détails comme l’exoneration, la durée d’occupation, la fiscalité et les prélèvements sociaux. Cela afin de réaliser un calcul de la plus value immobilière.

Comment se calcule la plus value immobiliere ?

Pour calculer la plus value d’un immobilier, il faut obtenir la différence entre le prix de vente du bien et celui de l’achat. On doit aussi tenir compte des abattements diminués chaque annee. Notons au passage que le taux d’impôt est de l’ordre de 19 % avec une taxe supplémentaire si la plus value de l’immobilier dépasse les 50 000 euros. Le taux d’impot sera dans ce cas situé autour de 2 à 6 % selon le montant de la plus value obtenue. Celle-ci peut d’ailleurs subir des prélèvements sociaux de 17,2 %. Pour le calcul, il faudrait tenir compte de certains paramètres car il est aussi important de calculer les prélèvements sociaux à partir de l’abattement réalisé chaque année, soit de 1,65 % entre la 6ème annee et la 21ème annee.

Enfin, lorsque la plus value a dépassé la 30ème annee, on bénéficiera d’une exoneration de prélèvements sociaux. Il faut aussi savoir que durant la première cession de la residence sauf pour la residence principale, une exoneration est aussi prévue en respectant plusieurs conditions. Par ailleurs, pour le calcul de la plus value terrain, il faut seulement obtenir le prix de revient en incluant les travaux, ceux qui ne doivent pas être déduits. Pour être précis, le calcul de cette différence doit se faire en fonction de la valeur de cession et la valeur initiale du bien immobilier. Mais aussi des frais liés à l’achat immobilier, les dépenses de travaux et les frais d’autres travaux comme la distribution et les réseaux d’un terrain à construire ainsi que la voirie. La base du calcul doit être connue si on veut tirer meilleur profit de la vente de son residence, réduire les prélèvements sociaux sans parler de l’exoneration d’impot au 10 même à la 20ème annee.

Qui doit payer la plus value immobiliere ?

En général, la taxe plus value ainsi que tous les frais sont normalement à la charge du vendeur. Lorsque celle-ci profite enfin d’une exoneration, il n’y a plus de déclaration fiscale à faire et ce, peu importe l’annee de detention. Ainsi, c’est le vendeur qui doit normalement payer les impôts et les taxes lors de la finalisation de l’achat du bien chez le notaire. Il n’y aura pas en effet de mutation foncière si le vendeur n’a pas fait une déclaration ni un paiement de la taxe. Il faudrait alors se préparer à toutes ces démarches lorsqu’on veut vendre un bien obtenu soit par succession soit par donation.

Le propriétaire doit constituer tous les documents concernant le bien, les travaux réalisés, l’acte de vente s’il désire bénéficier d’une plue value résidence secondaire. Outre cela, les frais à payer peuvent varier d’une situation à une autre. Il est tout de même conseillé de consulter un expert dans ce domaine pour se protéger des litiges ou bien, pour éviter des erreurs de calcul au risque de perdre des bénéfices importants. Enfin, les exonérations ainsi que les abattements doivent être aussi pris en compte dans cette démarche.

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